Norme et Réglementation

Norme et Réglementation

SVP, des réponses pointues pour vous aider dans l’accomplissement de vos objectifs qualité

Coordonner la politique qualité de l'entreprise, assurer la veille réglementaire, effectuer des audits en matière de process et de certifications, mettre en place des normes... Le champ de vos compétences vous impose un contrôle régulier des réglementations et normes.


Avec SVP, vous disposez d’un service à jour de toutes les nouveautés législatives, réglementaires et normatives. Vous souhaitez rechercher une information, vérifier la conformité d’un document, trouver une norme dans un domaine très précis... ? Faites appel aux experts SVP, une réponse vous sera délivrée rapidement.

NORME ET RéGLEMENTATION :
DÉCOUVREZ NOS EXPERTS

Tanguy Audureau - Expert en agroalimentaire
Étiquetage et traçabilité / Sécurité des produits et conformité / Hygiène et sécurité / Santé (normes EHPAD)

Ingénieur en agroalimentaire, Tanguy Audureau arrive chez SVP en 2000 en qualité d'expert, après avoir travaillé dans un centre technique agroalimentaire. Il apporte chaque jour des réponses aux problématiques agroalimentaires des entreprises et collectivités locales. Etiquetage et traçabilité des produits, hygiène alimentaire… Son expérience professionnelle l’a confronté à de nombreuses situations.

Valérie Belair - Expert en Chimie - Santé
Sécurité des produits et conformité / Santé (normes EHPAD) / Accompagnement ICPE

Titulaire d’une maitrise en Physique / Chimie, Valérie Belair a rejoint la société SVP en 1991 après avoir travaillé en tant que contrôleur de production dans une industrie pharmaceutique. Elle accompagne les entreprises productrices de produits susceptibles d’être dangereux pour l’environnement, en délivrant les informations nécessaires liées à la sécurité, les risques, la santé...

Élise Faramaz - Gestionnaire de l'information

Gestionnaire de l'information depuis 2013, Élise Faramaz a pour mission de soutenir nos experts et analystes marché en parcourant les dernières nouveautés parues dans la presse spécialisée. Elle participe également à la réalisation des veilles SVP (veille marché, veille client - fournisseur, veille concurrentielle, veille réglementaire et juridique).

Laurent Darquin - Expert en mécanique
Transport, logistique et conditionnement / Automobile et aéronautique / Technologie de l'information et de la communication (TIC)

Diplômé du CNAM, après dix années passées à l’étranger pour le compte d’entreprises du secteur de l’armement, Laurent Darquin est arrivé chez SVP en 1999. Il met aujourd’hui son expertise au service des industriels des secteurs de la défense, de l’aéronautique et de l’aérospatial.

Jean-Jacques Labinsky - Expert en Chimie - Environnement

Diplômé en tant qu’Ingénieur Chimiste, Jean-Jacques Labinski a débuté sa carrière dans une grande industrie de détergents avant de devenir expert SVP en 2000. Il répond aux problématiques liées à la Chimie et à l'environnement : ICPE, gestion des déchets, réglementation REACH...

LES ARTICLES

L'étiquetage des produits électriques et électroniques sera simplifié et amélioré

Normes et Réglementation / Réglementation produits et services
Afin de les rendre plus lisibles, des mesures, qui s'appliqueront en 2021, vont simplifier l'étiquetage des produits électriques. L'indication de la classe énergétique sera modifiée. De plus, les producteurs, importateurs, distributeurs ou autres metteurs sur le marché d'équipements électriques et électroniques devront déterminer l'indice de réparabilité de ces équipements
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Publication de l'arrêté relatif à la signalisation matérialisant les angles morts sur les véhicules lourds

Normes et Réglementation / Réglementation produits et services
L'arrêté du 5 janvier 2021 portant application de l'article R. 313-32-1 du Code de la route relatif à la signalisation matérialisant les angles morts sur les véhicules lourds est publié.
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Les angles morts des véhicules lourds devront être signalisés

Normes et Réglementation / Réglementation produits et services
Afin de renforcer la protection des usagers vulnérables (cyclistes, piétons, utilisateurs d'engins de déplacement personnel) circulant sur la voie publique, la signalisation des angles morts sur les véhicules lourds va être obligatoire. Cette signalisation spécifique, visible sur les côtés et à l'arrière du véhicule, fait l'objet d'un décret publié en novembre 2020 et d'un arrêté à paraître en janvier 2021. Elle met en application une des dispositions de la loi LOM et a été codifiée dans le Code de la route par la création de l'article L. 313-32-1.
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Employeur Pro-vélo - un nouveau label pour distinguer les entreprises engagées dans la promotion du vélo

Ressources Humaines / Management RH
Créé en septembre 2020 par la Fédération française des usagers de la bicyclette (FUB) avec le soutien de l'Ademe, le label " Employeur Pro-vélo " incite les entreprises à proposer des solutions vélo et des services à leurs collaborateurs et à encourager leurs clients et leurs fournisseurs à utiliser le vélo comme mode de transport.
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Covid-19 : qui peut faire les tests RT-PCR et antigéniques et dans quelles conditions

Normes et Réglementation / Info santé
Les tests virologiques (RT-PCR) permettent de déterminer si une personne est porteuse du virus au moment du test, grâce à un prélèvement par voie nasale. L'analyse prend plusieurs heures en laboratoire. Les tests antigéniques détectent la présence du virus ou de fragments de virus SARS-CoV-Ils sont réalisés à partir de prélèvements dans le nez, par écouvillon. Le résultat du test est disponible en 30 minutes. Ces tests et prélèvements peuvent être réalisés auprès de plusieurs catégories de professionnels de santé.
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LIVRE BLANC

Aides COVID : quel traitement fiscal et comptable ?

Afin de soutenir l’économie suite à la crise sanitaire, les entités publiques et privées ont accordé en 2020 de multiples aides aux entreprises : fonds de solidarité versé par l’Etat ou les collectivités locales, aides des URSSAF, des caisses de retraite... etc. Ce livre blanc, rédigé sous forme de questions/réponses, propose d’apporter des éléments de réponse quant à leur traitement fiscal et comptable.

 

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