L’habitat de loisirs et l’urbanisme

L'habitat de loisirs revêt de nombreuses formes. De plus, l'apparition et le développement de l'habitat dit "insolite" vient encore complexifier la bonne compréhension de leurs régimes juridiques.

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PLAN DÉTAILLÉ

I) Les définitions 
A) Les habitations légère de loisirs (HLL)
B) Les résidences mobiles de loisirs (RML)
C) Les caravanes
D) Les habitats insolites

II) Les lieux d'implantation et les régimes d'autorisation
A) Quelques définitions pour commencer 
B) Les habitations légères de loisirs (HLL)
C) Les résidences mobiles de loisirs (RML)
D) Les caravanes 

III) Tableau de synthèse

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