Durée du travail : Ressources humaines

La notion de durée de travail est liée à celle d’organisation du temps de travail. En fonction de l’activité de l’entreprise, une modalité peut convenir plus qu’une autre. Parmi ces modalités, on peut citer : les RTT (Réduction du temps de travail), le cycle, la modulation du temps de travail, les horaires individualisés, les heures supplémentaires, le travail de nuit, le travail en équipe, les conventions de forfait en jours etc.

Il est fréquent qu’au sein d’une même entreprise, des modalités d’organisation du temps de travail cohabitent, par exemple des salariés travaillant à temps partiel dans une entreprise appliquant les 35 heures avec attribution de RTT (Réduction du temps de travail). Il appartient alors au Directeur des ressources humaines de veiller à ce que la réglementation propre à chacune de ces organisations soit respectée.

Nos experts en ressources humaines accompagnent les Directeurs et Responsable des ressources humaines sur diverses problématiques liées à l’organisation du temps de travail des salariés. Les experts SVP vous apportent des réponses opérationnelles sur les questions en ressources humaines que vous vous posez au quotidien.

Exemples questions en ressources humaines auxquelles nos experts répondent chaque jour :

- Un employeur peut-il faire récupérer des heures perdues ?

- Quelles sont les modalités de mise en place et d’organisation des astreintes ?

- Comment mettre en place une convention de forfait en jours sur l’année ?

- En l’absence de DS, une entreprise peut-elle mettre en place une annualisation du temps de travail ?

LES ARTICLES

Loi Travail : une QPC valide des dispositions sur la durée du travail

Ressources humaines / Durée travail
Une décision du Conseil constitutionnel relative à des dispositions supplétives de la loi Travail* a été publiée le 17 septembre 2017 au Journal officiel. Elle valide deux dispositions sur la durée du travail.
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Loi Travail : Webactu sur les congés et la durée du travail - réponses aux questions posées

Ressources humaines / Durée travail
La loi Travail* a apporté quelques modifications en matière de congés et de durée du travail. Suite à la Webactu que nous avons organisée le 16 mars dernier sur ces thèmes, nous apportons des réponses aux questions qui nous ont été posées.
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Loi Travail : les mesures applicables au 1er janvier 2017

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Voici, à la veille des fêtes de Noël, un rappel des dispositions de la loi Travail* qui entreront en application dès le 1er janvier 2017. Des décrets sont encore en attente pour certaines mesures.
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Apprentissage : adaptations pour les sportifs de haut niveau et les travailleurs handicapés

Ressources humaines / Durée travail
Le décret n°2016-1711 du 12 décembre 2016 publié au JO du 14 décembre vise à aménager le contrat d'apprentissage pour les travailleurs handicapés et les sportifs.
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Loi Travail : le volet temps de travail a ses décrets d'application

Ressources humaines / Durée travail
Trois décrets* du 18 novembre 2016 sont publiés au Journal officiel du 19 novembre. Ils reprennent pour l'essentiel les anciennes dispositions du code du travail et modifient principalement la numérotation des articles. Ces mesures entreront en vigueur le 1er janvier 2017, hormis les modalités relatives à la transmission des accords d'entreprise applicables depuis le 20 novembre 2016.
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