ACTUALITÉS

Le casse-tête du travail isolé et les obligations à respecter durant les congés des fêtes de fin d'année

Ressources Humaines / Alerte Hygiène Sécurité
Le travail isolé n'est pas un risque en soi, c'est une situation de fragilité du fait du délai d'intervention en cas de nécessité. La situation d'isolement n'est pas limitée aux congés de fin d'année, mais elle est accentuée voire créee à cette occasion. Les obligations de l'employeur ne changent pas de ce fait, mais une vigilance particulière doit être accordée sur certains points notamment l'organisation des secours.
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DEB : Mise à jour de la nomenclature à indiquer pour le secteur des vins

Développement à l'international / Travailler avec l'étranger
La nomenclature douanière des produits est une des données à fournir pour l'établissement de la Déclaration d'Echanges de Biens. Dans la majorité des cas il s'agit de la Nomenclature Combinée (NC) à 8 chiffres. Pour certains produits, dont les vins, il s'agit d'une nomenclature plus précise, la NGP (Nomenclature Générale des Produits).
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PAS - Mise en oeuvre du prélèvement à la source au 1er janvier 2019

Finances et Gestion / Fiscalité et Droit du patrimoine
Les modalités de mise à disposition au débiteur du taux de prélèvement (LF 2017, art. 60, LFR 2017, art. 11) - Actualité Bofip du 3 décembre 2018
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TVA - Prestations de télécommunications, services de radiodiffusion et de télévision et services fournis par voie électronique

Finances et Gestion / Finances et gestion de l'entreprise
Arrêté du 28 novembre 2018 pris pour l'application du régime spécial mentionné à l'article 298 sexdecies F du code général des impôts applicable aux prestations de télécommunications, aux services de radiodiffusion et de télévision et aux services fournis par voie électronique
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Brexit : des questions/réponses du Ministère du Travail

Ressources Humaines / Alerte RH
Le site du Ministère du Travail a publié le 4 décembre 2018 des fiches questions/réponses sur le Brexit destinées aux salariés et employeurs.
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LIVRE BLANC DE LA SEMAINE

Prélèvement à la source : Le cas particulier des dirigeants

Application du prélèvement à la source aux dirigeants de sociétédétermination et impact du CIMR pour l’imposition de la rémunération du dirigeant de sociétépercevoir des dividendes en 2018 ... Retrouvez dans ce document l'application des mesures liées au prélèvement à la source, pour les dirigeants.

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